Usages des réseaux sociaux et cyberharcèlement

Restitution des échanges du webinaire de SUN le 18 octobre 2023

Une actualité brûlante au vu d’événements récents et du projet de loi « sécuriser et réguler l’espace numérique » (SREN) adopté par l’Assemblée nationale le 17 octobre 2023 et déposé le 18 pour examen en Commission mixte paritaire. La hausse des violences numériques est inquiétante. Et particulièrement le « cyberharcèlement », une forme de harcèlement répercuté à l’ensemble d’un réseau, et dont les conséquences négatives sont amplifiées.

« La transformation numérique de la société fait d’internet un objet du quotidien entre usages et artefacts techniques. Gardons-nous la possibilité qu’il en soit la meilleure version et que des bons usages des réseaux sociaux demeurent une version améliorée de nos vies interconnectées et que les savoirs y contribuent

Christelle THOMAS propose « au-delà de ce que les thèmes de ce webinaire soulèvent de sombre et d’incertain pour une société en tension, de retenir cette phrase du Petit Prince mentionné par l’un des experts de ce webinaire sur ces sujets » : « Faites que le rêve dévore votre vie afin que la vie ne dévore pas votre rêve ».

Résumé des échanges du webinaire animé par Christelle THOMAS avec Karine DUPOUY (présidente de Klen Impact et coach santé/neurosciences/impact écrans), Paul MIDY (député de l’Essonne), Major Geoffrey de GIACOMO (Commandant de la Maison de Prévention et de Protection des Familles du département de l’Essonne à Brunoy, créée fin 2022), Alice CARPENTIER (déléguée départementale Droits des femmes et égalité), @Claire DUPUY (Secrétaire Générale de Internet Society France), Auriane DUPUY (Fédération nationale des CIDFF – Centres d’information sur les droits des femmes et des familles).

« NE PAS DIABOLISER L’USAGE DES RESEAUX SOCIAUX MAIS FORMER LES PUBLICS A LEUR BON USAGE », par Karine DUPOUY, présidente de Klen Impact et coach santé/neurosciences/impact écrans.

Le « phénomène » des réseaux sociaux. Le développement et l’usage des réseaux sociaux est un phénomène qui s’est imposé à une vitesse quasi exponentielle ; une majorité de la population est connectée aux réseaux sociaux (80 %), une minorité (20%) n’en fait aucun usage. Ce sont des espaces digitaux sur lesquels on s’expose et on s’exprime. On publie des photos et des vidéos, on envoie des messages et on partage de l’information. Si le cyberharcèlement s’y développe, c’est en continuité avec la vie sociale physique ; la nature « digitale » de cette forme de violence amplifie la visibilité et l’impact du harcèlement.

Le cyberharcèlement est un « danger amplifié » essentiellement par :

– l’anonymat (ou l’impression d’anonymat) qui entoure l’usage des réseaux sociaux, – –

– le jeu d’acteurs qui l’accompagne,

–  le côté vitrine témoin, d’une portée quasiment sans limite, propre à ces outils,

– les contaminations qu’il génère.

C’est pourquoi : « Il ne s’agit pas d’en diaboliser l’usage mais de former les publics aux bons usages des réseaux sociaux ». Mais si aucune réponse précoce et corrective n’est apportée, le cyberharcèlement contamine son environnement, il est source de violences car cela banalise les 11 choses, les autres n’osent plus parler. 50 % des jeunes disent avoir été confrontés à ces situations. Le cyberharcèlement est la source d’un suicide tous les 15 jours !

« L’innovation par l’action ». Il faut innover pour agir et passer de l’émotion à l’action, puis à son partage /contagion. En pratique ça donne :

– éduquer les publics, – – –

– apporter des réponses précoces

– mettre en œuvre de la médiation,

–  inciter les plateformes à modérer,

– sanctionner les cyberharceleurs.

Ces mesures doivent permettre une modification des comportements. Ce n’est pas interdire, c’est de l’ « empowerment » ou de l’autonomisation, c’est-à-dire responsabiliser et acquérir le pouvoir et la capacité d’agir. Cela implique aussi une formation par les pairs pour constituer un réseau d’acteurs qui puisse se substituer aux actions individuelles inefficaces.

Ø LE PROJET DE LOI « SECURISER ET REGULER L’ESPACE NUMERIQUE » (SREN), par Paul MIDY, député de l’Essonne, rapporteur général à l’Assemblée nationale du projet de loi gouvernemental visant à sécuriser et réguler l’espace numérique, modifié et adopté par les députés le 17 octobre 2023, puis déposé en commission mixte paritaire le 18 octobre.

Il résume quelques principes à la base du projet de loi « sécuriser et réguler l’espace numérique » permettant de combattre le cyberharcèlement à tous les niveaux :

– mesures d’éducation et de formation des jeunes, des parents et des professeurs, responsabilisation renforcée des plateformes de réseaux sociaux grâce au DSA, – –

– sanctions renforcées des cyberharceleurs au moyen d’amendes et de la peine de bannissement des réseaux sociaux,

– filtre anti-arnaque qui doit protéger nos concitoyens des escroqueries quasi quotidiennes dont nous faisons tous l’objet,

– protection des mineurs de l’exposition à la pornographie par l’instauration des solutions et des mesures concrètes.

Ce projet de loi vise à combattre le sentiment d’anonymat et d’impunité qui accompagne l’usage des réseaux sociaux ; il n’est qu’un premier pas, diverses pistes comme « l’identité numérique » restent à creuser essentiellement au niveau international, à commencer par le niveau européen.

Extraits d’interventions de Paul MIDY

Nous passons désormais plus de temps dans l’espace numérique que dans l’espace public : en moyenne, les Français y passent deux heures par jour. Cette durée s’élève même à quatre heures par jour pour les jeunes de 15 à 24 ans, et continue d’augmenter chaque année.

L’espace numérique comprend les réseaux sociaux, les plateformes de contenu vidéo, les magasins en ligne, les jeux vidéo ou encore les musées en version virtuelle. Il ouvre d’immenses possibilités : c’est un espace de lien et de partage, un fantastique espace de création, un espace de libertés individuelles très étendues, au premier rang desquelles la liberté de s’exprimer et la liberté de s’informer. Néanmoins, l’espace numérique tient quelque peu du far west.

Ainsi, plus de 50 % des jeunes disent avoir déjà subi du harcèlement en ligne, avec des conséquences souvent dramatiques. Je pense au cas très récent de Manon Lanza qui, après son accident lors du GP Explorer 2, a été la cible d’un véritable lynchage, harcelée par les remarques sexistes de la part de milliers d’internautes. Je pense également au suicide de la jeune Lindsay, cyberharcelée à l’école, et à l’appel de sa mère à la puissance publique pour combattre « l’impunité sur les réseaux sociaux, qui ne peuvent pas continuer à gagner de l’argent sur les propos haineux et injurieux ».

 Par ailleurs, 50 % des arnaques ont désormais lieu en ligne, faisant perdre de l’argent à 9 millions de Français. Nous avons tous reçu, par exemple, des SMS cherchant à nous faire croire à une amende. En outre, 80 % des enfants – parfois très jeunes – ont été exposés à la pornographie sur internet, ce qui a entraîné, lors de l’adolescence et à l’âge adulte, des troubles comportementaux désormais attestés. Enfin, les utilisateurs quotidiens des réseaux sociaux, soit 80 % des Français, font l’expérience de la misogynie, du racisme, de l’antisémitisme, de l’islamophobie et de la LGBTphobie à tous les étages.

Il ne s’agit pas d’inventer de nouvelles règles ni de modifier l’équilibre de nos lois et de notre cadre de liberté, mais de transposer dans l’espace numérique les règles du monde physique. Il n’est pas question de réinventer le fil à couper le beurre, mais simplement de faire en sorte que ce qui est illégal dans le monde physique, conformément aux lois rédigées et votées en France depuis des siècles, le soit également dans le monde numérique. Ø

DES ACTIONS DEPARTEMENTALES pour la prévention et protection des familles, par le Major Geoffrey de GIACOMO, Commandant de la Maison de Prévention et de Protection des Familles de l’Essonne (MPPF)

La MPPF a été créée en 2022 avec une unité de gendarmerie spécialisée dans les violences intrafamiliales. Elle est localisée à Brunoy d’où opère le groupement de 4 gendarmes experts dans les usages des réseaux sociaux, en charge des actions de prévention et de sensibilisation, et au besoin de police judiciaire pour l’Essonne. Ils interviennent en particulier dans les lycées et les collèges, et donnent des formations aux enseignants.

Le sentiment d’impunité est à la base des comportements de harcèlement, « ce que je peux faire, j’ai le droit de la faire » mais il y a désormais des infractions telles que la captation et le partage d’image, par exemple l’infraction au droit à l’image. Les harceleurs, surtout les jeunes auprès desquels nous intervenons, peuvent même ne pas se rendre compte qu’ils sont les auteurs de cyberharcèlement. Les mécanismes de violence sont les mêmes dans le monde réel ou virtuel mais leur impact est amplifié dans l’espace cyber. Notre rôle est donc de les responsabiliser.

La détection des cas de cyberharcèlement en amont de la prévention. On trouve par ailleurs dans l’espace cyber des traces de messages de harcèlement qui, en l’absence de témoignages, permettent de remonter à l’origine des menaces, et peuvent constituer des éléments de preuves. Les actions de prévention et de sensibilisation sont essentielles notamment pour détecter le harcèlement. C’est pouvoir permettre aux potentielles victimes de harcèlement de se reconnaître comme telles, et de l’exprimer. C’est pouvoir mettre des mots sur ce que vivent ou subissent les gens. Il faut nommer les choses. C’est l’un des objectifs de nos interventions dans les écoles. Certains élèves viennent parfois me voir après mes interventions en me disant « je suis victime de harcèlement ». Prévenir, c’est aussi permettre de s’exprimer. Ø

• DES ACTIONS DEPARTEMENTALES liées aux droits des femmes, par Alice CARPENTIER, Déléguée départementale aux Droits des femmes et à l’égalité. Elle évoque la récente législation européenne3, le DMA (Digital Markets Act) qui s’impose aux services fournis par les grandes plateformes, et le DSA4, (Digital Services Act) qui lutte contre les contenus et produits illicites diffusés en ligne

La création d’un espace numérique plus sûr. Le DSA fixe un ensemble de règles pour responsabiliser les plateformes numériques et lutter contre la diffusion de contenus illicites ou préjudiciables : attaques racistes, images pédopornographiques, désinformation. Cette législation a notamment pour objectif « d’endiguer le cyberharcèlement ». Elle offre un espace de dénonciation, de décloisonnement et d’accès à des informations utiles pour lutter contre les cyberharcèlements, tout en souhaitant préserver des droits fondamentaux comme la liberté d’expression. Par exemple, il s’agit de protéger les femmes, principales victimes des cyberviolences.

« Le droit des femmes s’impose. La liberté d’expression ne peut en aucun cas justifier du cyberharcèlement. »

Mais une mise en pratique difficile. On ne se rend cependant pas compte des difficultés pour faire respecter ces principes quand on passe de l’autre côté ; il faut des outils d’évaluation. Je suis preneuse de toute collaboration pour conduire le changement et mener un travail de conscientisation.

Il y aussi un problème de gouvernance.

• LES CONTOURS ET LES LIMITES DU DROIT AU REGARD DES ACTES DE CYBERHARCELEMENT, par Claire DUPUY, secrétaire générale d’Internet Society France.

« Même si le cadre légal est incomplet, difficile à mettre en œuvre, il a un effet dissuasif qui contribue au contrat social, et il est appelé à évoluer notamment au niveau européen »

Elle souligne que la question des contours et limites du droit au regard des actes de cyberharcèlement, et la régulation des usages des plateformes, sont des questions particulièrement « épineuses ».

Le cyberharcèlement est, en droit positif, un délit prévu et réprimé par l’article 222-33-2-2 du Code pénal, définit comme « la réception sans accord préalable et de manière répétée ayant pour but ou effet la dégradation des conditions de vie de la victime ». C’est donc un comportement répété sur internet qui vise à nuire, qui tombe sous le coup de cette disposition légale avec une possible réparation autour de ce que définit cet article. Le cyberharcèlement est par ailleurs une circonstance aggravante du harcèlement moral, en vertu d’une autre disposition de cette loi : « lorsque les faits ont été commis par l’utilisation d’un service de communication au public en ligne ou par le biais d’un support numérique ou électronique », donc via un site internet ou les réseaux sociaux.

Mais la mise en œuvre de ces dispositions soulève de nombreuses questions, par exemple : –

• sont-ce des conditions spécifiques ou un ensemble de conditions à réunir, – – – –
• quelles sanctions, quid de l’usurpation d’identités,
• comment qualifier la haine en ligne,
• quid du droit à l’oubli ?

La loi Avia de 2020 a créé un observatoire de la haine en ligne, chargé du suivi et de l’analyse de l’évolution des contenus haineux, en lien avec les opérateurs, associations et chercheurs concernés. L’observatoire est placé auprès du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA). Cette loi fait obligation aux opérateurs de retirer sous peine de sanctions certains contenus. Toutefois certaines dispositions de cette loi ont été censurées par le Conseil constitutionnel, ce dernier « soulignant le risque que les opérateurs soient incités à retirer tous les contenus contestés, y compris ceux qui sont licites. C’est donc une nouvelle atteinte à la liberté d’expression ». La censure de ces dispositions a entraîné la censure des dispositions du texte qui organisaient la mise en œuvre de l’obligation de retrait de contenus.

Des arbitrages sont attendus pour la mise en œuvre du projet de loi « sécuriser et réguler l’espace numérique ». Par exemple sur l’attestation PIX qui doit suivre les formations déjà obligatoires5 dans les écoles, sur les usages des outils numériques, et en particulier sur le contrôle de l’âge, le contrôle parental, la temporisation et l’harmonisation avec des dispositions européennes et internationales à suivre. L’anonymat a de nombreux aspects négatifs mais il a aussi des aspects positifs. Ø

• LUTTER CONTRE LE CYBERHARCELEMENT, par Auriane DUPUY, chargée du plaidoyer et des relations presse de la Fédération nationale des CIDFF – Centres d’information sur les droits des femmes et des familles.

Ø La loi ne suffit pas, toutes les victimes ne portent pas plainte : il faut être crues, être protégées, or les victimes sont fréquemment en effondrement psychologique, ce qui entraine la perte de confiance dans les autres. Que faire du contenu qui circule en ligne ? Difficultés pour le faire retirer (le temps de la justice est différent du temps de la victime).

• Importance du rôle de l’Etat : prévention et formation aux bons usages pour prévenir sur les dangers et les risques d’internet et de l’espace cyber, éducation à la vie affective, sexuelle. Ø
• Une bataille culturelle est nécessaire pour faire évoluer l’espace cyber
  • Au départ les réseaux étaient fréquentés par des personnes privées parlant de domaines connus ; ce n’était pas l’espace public, totalement ouvert d’aujourd’hui.
  • C’est un espace numérique créé par des hommes ; fondamentalement misogyne ; les femmes qui y prennent la parole sont essentiellement des femmes de pouvoir.
  • Le cyberharcèlement s’apparente à un bâillonnement de la femme, une expression extrême de misogynie ; on y trouve des « manosphères » où les plus masculins se connectent et se rassemblent autour d’une haine commune, pour achat des robots de cyber harceleurs etc.
    • La période « Me Too » a contribué à cette bataille culturelle comme source de liberté via une amplification extrême, elle a mis en lumière les enjeux économiques.
    • Se protéger du cyberharcèlement, des fakenews ? Non, illusoire, on n’a pas de moyens pour lutter contre les algorithmes. Ø
• Quel rôle pour les opérateurs ?
  • La modération a des effets limités, exemple le réseau KI couche avec KI a connu un très gros engouement, et créé de nombreux dégâts.
  • Il y a un sérieux problème de responsabilisation des entreprises du numérique. Ø
• EVOLUTIONS ET PISTES D’ACTIONS POUR LUTTER CONTRE LE CYBERHARCELEMENT
  • On ne peut pas « genrer » le harcèlement : 15 % des victimes sont des hommes ; mais attention aux difficultés pour se faire entendre compte tenu des stéréotypes ; ne pas utiliser les mêmes leviers pour les femmes et pour les hommes.
  • Sensibilisation : en soi ce n’est pas suffisant, il faut des mots, des figures inspirantes, des conditions appropriées telles que petits groupes de 10 ou 15 personnes pas des plénières. II faut faire sens pour les jeunes ; ils ont beaucoup de sensibilité.
  • Il faut une volonté politique forte face aux GAFAM, gros enjeux financiers.
  • Des actions de groupe sont envisageables mais nombreuses difficultés (compétences à agir …) et obstacles à surmonter.
  • Dossier Metavers : dans le Metavers on peut devenir quelqu’un ; mais on peut s’y faire violer (viol mental) !

Note 2  La MPPF est compétente dans les domaines de prévention des usages numériques à risque, de prévention du harcèlement scolaire et de prévention des comportements dangereux ainsi que des conduites addictives rentrant dans le champ pénal

Note 3 L’Union européenne (UE) a mis en place une nouvelle législation, inédite au plan mondial, pour réguler internet et ses risques, comme l’a été en 2018 le règlement général sur la protection des données (RGPD) en matière de données personnelles. Saut de ligne justifié ?

• Deux nouveaux règlements ont été publiés : –
• – le règlement sur les marchés numériques dit DMA (pour Digital Markets Act), qui entend prévenir les abus de position dominante des géants du numérique, que sont en particulier les GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft), et offrir un plus grand choix aux consommateurs européens,
• le règlement sur les services numériques dit DSA (pour Digital Services Act), qui prévoit de lutter contre les contenus et produits illégaux en ligne (haine, désinformation, contrefaçons …). L’objectif est de faire d’internet un espace plus sûr pour les utilisateurs. Avec ce texte, “ce qui est illégal dans le monde physique le sera aussi en ligne”.

Note 4   Le règlement européen Digital Services Act (DSA) s’applique dans un premier temps aux grandes plateformes et grands moteurs de recherche depuis le 25 août 2023, désignés par la Commission européenne, comme Facebook, Instagram, TikTok ou Google Search.

Note 5 Selon l’article 312-9 du Code de l’éducation : « A l’issue de l’école primaire et du collège, les élèves reçoivent une attestation certifiant qu’ils ont bénéficié d’une sensibilisation au bon usage des outils numériques et des réseaux sociaux ainsi qu’aux dérives et aux risques liés à ces outils». Cette attestation s’appuie sur PIX système public d’évaluation des compétences

Note 6 Wikipédia : « … désigne un ensemble de communautés en ligne où des hommes se retrouvent entre eux pour parler de leurs problèmes masculins et ouvertement revendiquer certains stéréotypes de genre et une haine des femmes ».